Skip to main content

Mentions légales

Dernière mise à jour le 20 janvier 2017

1. Présentation du site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, ce site web créé par SARL SENSO MEDIA, propriétaire du site www.sensomedia.com, met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.
Éventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment.

Le site www.battistaacquaviva.com appartient à la société ASSO INCANTI, inscrite au registre de commerce sous le n°SIREN 789162385, dont le siège social est situé à l'adresse suivante : Rue de la Forge, 20220 L'ILE ROUSSE.
Mme Battista ACQUAVIVA est responsable de la publication. Son adresse e-mail est la suivante :
Le webmaster, M. Frédéric OLIVER, est responsable de l'administration du site, son adresse e-mail est la suivante : .
Le site www.battistaacquaviva.com est hébergé par la SARL SENSO MEDIA, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante : RÉSIDENCE ISOLA CELESTE, 20220 L'ILE ROUSSE, FRANCE.

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web www.battistaacquaviva.com, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu'une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par le responsable de la publication. Les dates et heures d'interruptions seront néanmoins, dans la mesure du possible, précisées à l'avance aux utilisateurs.

3. Les produits ou services proposés par www.battistaacquaviva.com

En accord avec sa politique de communication, le site www.battistaacquaviva.com a pour vocation d'informer les utilisateurs sur les services proposés par la société ASSO INCANTI, qui s'efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : La société ASSO INCANTI ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site www.battistaacquaviva.com.

4. Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur le site web www.battistaacquaviva.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à .

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web www.battistaacquaviva.com ne sont pas sous notre contrôle. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Le site www.battistaacquaviva.com utilise la technologie JavaScript. La société ASSO INCANTI ne pourra être tenue pour responsable en cas de dommages matériels liés à l'utilisation de cette technologie ni, par ailleurs, de tout autre type de conséquence liée à l'exploitation du site www.battistaacquaviva.com, qu'elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web www.battistaacquaviva.com appartient exclusivement à la société ASSO INCANTI. Cette dernière possède les droits exclusifs d'exploitation des photographies, ilustrations et vidéos présentes sur le site web www.battistaacquaviva.com. Toute reproduction, totale ou partielle, est formellement interdite. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Le site www.battistaacquaviva.com ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société ASSO INCANTI se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l'entreprise ou à la législation applicable en France.

6. Utilisation de cookies

En naviguant sur le site www.battistaacquaviva.com, l'utilisateur accepte également l'installation de cookies sur son ordinateur.

Conformément à la délibération n° 2013-378 du 5 décembre 2013 portant adoption d’une recommandation relative aux Cookies et aux autres traceurs visés par l'article 32-II de la loi du 6 janvier 1978, ainsi qu'à l'article 32-II de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les cookies utilisés sur le site www.battistaacquaviva.com ne nécessitent pas de consentement préalable de l'internaute, à savoir :

  • les cookies "identifiants de session", pour la durée d'une session, ou les cookies persistants limités à quelques heures dans certains cas ;
  • les cookies d'authentification ;
  • les cookies de session créés par un lecteur multimédia ;
  • les cookies de solutions d'analyse de mesure d'audience (analytics) ;

7. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

La collecte d'informations sur le site web www.battistaacquaviva.com se fait dans le cadre des besoins liés à l'utilisation de notre plateforme, tels que les formulaires de contact ou la demande d'inscription à la Newsletter. Par ailleurs, le désabonnement de la Newsletter se fait grâce au lien situé en pied de courriel.
La société ASSO INCANTI s'engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu'il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse , ou en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : ASSO INCANTI, Rue de la Forge, 20220 L'ILE ROUSSE.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

8. Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web www.battistaacquaviva.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

Sauvegarder
Choix utilisateur pour les Cookies
Nous utilisons des cookies afin de vous proposer les meilleurs services possibles. Si vous déclinez l'utilisation de ces cookies, le site web pourrait ne pas fonctionner correctement.
Tout accepter
Tout décliner
Functionel
Outils utilisés pour vous apporter des fonctionnalités lors de votre navigation, cela peut inclure des fonctions de réseaux sociaux.
Joomla! Engagebox
Accepter
Décliner
Analytique
Outils utilisés pour analyser les données de navigation et mesurer l'efficacité du site internet afin de comprendre son fonctionnement.
Google Analytics
Accepter
Décliner
Matomo
Accepter
Décliner
Google Tags Manager
Google Tags Manager
Accepter
Décliner